MENTIONS LÉGALES

Propriétaire et éditeur du contenu : Charlène Draoui

Directrice de la publication : Charlène Draoui

Siège social : Bretagne

Email : charlenedraoui@gmail.com

RÉALISATION DU SITE INTERNET ET HÉBERGEMENT

Charlène Draoui a conçu ce site internet avec la plateforme WordPress.

WordPress est sous licence General Public. La licence sous laquelle le logiciel WordPress est publié est la GPLv2 (ou ultérieure) de la  Free Software Foundation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Charlène Draoui est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction , représentation, modification, publication de tout ou d’une partie des éléments du site, quel que soit le moyen est interdite sauf autorisation écrite préalable de Charlène Draoui.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément au dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Article 78-17 du code pénal relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, est une loi française qui réglemente le traitement des données personnelles.

Article 226-13 du code pénal – La révélation d’une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire, est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

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